Didier Vernhes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Didier VERNHES
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000032297286
(source JORF)
nomination
27 Mars 2016
27/03/2016
De:
Didier VERNHES
suppléant
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentants des entreprises d'assurance distributrices de contrats d'assurance agricole bénéficiant de l'aide prévue à l'article L. 361-4 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000024909888
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2011
04/12/2011
De:
Didier VERNHES
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentant des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000024382430
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2011
21/07/2011
De:
VERNHES (Didier)
sur proposition de la Fédé ration française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
Groupe:
Commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A
(source BODD)
nomination
25 Février 2011
25/02/2011
De:
Didier Vernhes
Edouard Mechler)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000260691
(source JORF)
nomination
21 Juin 2005
21/06/2005
De:
Vernhes (Didier)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
suppleant
JORFTEXT000000568202
(source JORF)
nomination
30 Octobre 1997
30/10/1997
De:
Vernhes (Didier)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut
=
"
1994-05-07
"
suppleant
JORFTEXT000000371439
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1995
23/07/1995
